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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITC IMPRESSION TEINTURE COTON
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COTON D'IVOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTON D'IVOIRE
ITC IMPRESSION TEINTURE COTON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94520132
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque COTON D'IVOIRE

Déposée le 13 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ITC IMPRESSION TEINTURE COTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTON D'IVOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITC IMPRESSION TEINTURE COTON domicilié(e) 105 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque COTON D'IVOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON D'IVOIRE est expirée depuis le 13 mai 2004.

ITC IMPRESSION TEINTURE COTON a également déposé les autres marques suivantes : ORIGIN FIBRE NATURE


ITC IMPRESSION TEINTURE COTON (société anonyme) - 105 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 315292268


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, tous ces produits étant en coton